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Membre inscrit Bernard38 sur le forum Divers

Bernard38
a posté 1 message sur le forum Divers :


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Bonjour,

J'ai accordé un droit de passage à mon voisin.
Celui-ci, en accord avec moi, installe la viabilisation de son terrain en faisant une tranchée dans l'enrobé de mon chemin d'accès.
Peut-il simplement boucher cette tranchée par une rustine ou alors doit-il refaire entièrement le chemin ?

Merci de vos avis.
23 mars 2016 à 09:30
forum consulter ce sujet Rustine sur enrobé chemin d'accès