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Membre inscrit Bernard38

a posté 1 message sur les forums BricoVidéo :
Bonjour,
J'ai accordé un droit de passage à mon voisin.
Celui-ci, en accord avec moi, installe la viabilisation de son terrain en faisant une tranchée dans l'enrobé de mon chemin d'accès.
Peut-il simplement boucher cette tranchée par une rustine ou alors doit-il refaire entièrement le chemin ?
Merci de vos avis.
J'ai accordé un droit de passage à mon voisin.
Celui-ci, en accord avec moi, installe la viabilisation de son terrain en faisant une tranchée dans l'enrobé de mon chemin d'accès.
Peut-il simplement boucher cette tranchée par une rustine ou alors doit-il refaire entièrement le chemin ?
Merci de vos avis.
23 mars 2016 à 09:30
